Editeur du site

Le présent site http://www.drivedelamotte.fr est édité par :

Raison sociale : SARL ABATTOIR DE LA MOTTE

Forme Juridique : Socièté à Responsabilité Limitée (SARL)

SIRET : 53933170200024

APE : 1011Z

Adresse : 4 chemin du bois mourlot 70 000 PUSEY

Email :boucheriedelamotte@gmail.com

Téléphone : 03 84 75 12 35 

Registre des commerces et des sociétés : Transformation et conservation de la viande de boucherie

Numéro de TVA intracommunautaire : FR4539331702

Développeur du site

Ce site a été développé par la société Netizis, 9 Rue de Villersexel, 70000 NAVENNE (contact[@]netizis.fr)

Hébergeur du site

Ce site est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX

Propriété intellectuelle

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Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Par email : boucheriedelamotte@gmail.com
Par téléphone : 03 84 75 12 35
Par courrier : 4 chemin Bois Mourlot, 70000 PUSEY

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Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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